Article 1 : Conditions générales de vente
L'offre et la vente de produits sur notre site internet www.amasos.com sont régi par les présentes conditions générales de vente.
Les conditions générales de vente pourront être modifiées et notamment en considération d'éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s'appliqueront à leur date de publication sur www.amasos.com.
Article 2 : Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.amasos.com. de la société AMASOS dans la limite des stocks de tissus disponibles. La société AMASOS se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits et de tissu. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (famille de produit, composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles et les images des produits sur le site ont un but illustratif. Bien que nous nous efforcions de montrer les couleurs de façon exacte, nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs et des matières sur votre ordinateur représente de façon précise la couleur et le rendu des produits, mais n’engagent en rien le vendeur.
Article 3 : Validité de la commande
Le contrat est réputé conclu au moment où www.amasos.com reçoit, par voie télématique, la confirmation de la commande, une fois vérifiée l'exactitude des données relatives à la commande.
Étapes pour passer la commande :
- Choix de base du produit à personnaliser (Manteaux, Robes …)
- Choix d'un modèle déja configuré et modifiable.
- Choix du tissu et de la couleur suivant les différentes parties de l’article.
- Personnalisation, ajout de manches, cols et/ou empiècements avec le choix des tissus de ceux-ci.
- Ajout des fantaisies, Passepoils de couleurs, galons ….
- Sélection de la taille.
- Connectez-vous à votre compte ou commande en tant qu'invité.
- Information d'éligibilité au paiement en plusieurs fois.
- Sélectionnez votre mode de livraison.
- Procéder au paiement selon les choix disponibles qui vous sont proposés.
Avant de procéder à l'achat des produits, par la confirmation de votre commande, il vous est demandé de lire attentivement les présentes conditions générales de vente.
En transmettant par voie télématique la confirmation de la commande, vous acceptez sans condition et vous vous engagez à respecter, dans les rapports avec www.amasos.com, les présentes conditions générales de vente.
Si vous êtes en désaccord avec les termes indiqués dans les présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à ne pas transférer votre formulaire de commande pour l'achat de produits sur www.amasos.com.
En transmettant votre confirmation de commande, vous confirmez connaître et accepter les présentes conditions générales de vente sans réserve.
En passant une commande sur www.amasos.com , vous affirmez que vous êtes âgé de plus de 18 ans et que vous jouissez de la capacité juridique pour conclure des contrats.
Article 4 : Validation
Les données enregistrées par www.amasos.com lors de la validation de vente commerciale, constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par www.amasos.com et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Article 5 : Disponibilité
Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Assurez-vous de l'exactitude de vos coordonnées : nom, adresse et numéro de téléphone.
Vérifiez au moment de la commande, article par article, que le nombre, la couleur, la taille et le prix sont bien en compte dans votre bon de commande.
Lorsqu'un produit n'est plus disponible, il n'est donc plus possible de le commander.
Toutes les commandes de produits sont soumises à la disponibilité de ces derniers. En cas de difficultés d’approvisionnement ou si les produits ou tissus ne sont plus en stock, AMASOS se réserve le droit d’informer le client sur la possibilité de commander un produits ou tissu de remplacement, de qualité ou d’une valeur identique ou supérieure. Si le client ne souhaite pas commander ces produits de remplacement, nous rembourserons tout le montant éventuellement versé.
Article 6 : Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros TVA non applicable. Ces prix sont communiqués en Euros avec la conversion en devises.
En cas de commande vers un pays autre que la France Métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés.
Pour tous les produits expédiés hors Union-Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors-taxes automatiquement sur la facture.
Des droits de douanes, taxes locales, droit d'importation aux taxes d'Etat, sont susceptibles d'être exigés.
Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de www.amasos.com.
Ils sont à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays.
Toutes les commandes doivent être payées en Euros.
www.amasos.com se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sans réserve de leur disponibilité.
Article 7 : Paiement
Toutes les commandes expédiées en France et en UE sont exprimées en Euros, sans taux de TVA en vigueur en France.
Des informations supplémentaires pourront vous êtres demandées afin de sécuriser votre paiement.
Il est possible chez AMASOS de régler vos articles en 1 ou 4 fois sans frais par carte bancaire, en France uniquement.
Les modalités:
À partir de 30 euros vous avez la possibilité du régler en 4 fois sans frais.
Payez avec PayPal et choisissez le Paiement en 4X.
Conditions à propos du Paiement en 4X :
* Uniquement pour les particuliers résidant en France
* Compte PayPal français obligatoire
* Le Paiement en 4X est disponible sous réserve d'acceptation, pour les achats de 50 € à 2 000 €
Voir les Conditions générales du Paiement en 4X.
Crédit proposé par PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449, Luxembourg, R.C.S. Luxembourg B 118 349, qui est dûment licencié en tant qu'établissement de crédit du Luxembourg et est sous le contrôle prudentiel de l'autorité de surveillance du Luxembourg, la Commission de Surveillance du Secteur Financier. Cette information est fournie par PayPal.
Article 8 : Retours et droit de rétractation
Conformément à l’article 121-21-8, 3ème alinéa du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés car AMASOS réalise tout ses produits à la demande de chaque client.
Toutefois, AMASOS offre la possibilité d’obtenir un seul remboursement par produit et par client, sous un délai de quatorze jours (14) francs à compter de la réception du produit (hors périodes de soldes & promotions). Toute seconde demande de retour se verra refusée.
Les frais de retour du produit restent à la charge du client et ne sont pas pris en charge conformément à la loi.
À titre d'exception , en cas de problème de confection imputable à AMASOS et uniquement dans ce cas, un bon de retour sous format électronique vous sera envoyé par courrier électronique. Dès réception du produit, si le client constate un défaut de fabrication, il doit en informer AMASOS dans un délai de quarante huit heures (48 h) maximum via le formulaire de contact sur : www.amasos.com par mail à contact@amasos.com et / ou contacter le service client. Dépassé ce délais aucun remboursement ne sera effectué
Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans sont état d’origine, neuf, non porté, non lavé, étiqueté, sans odeur et accompagné du bon de livraison reçu dans la commande.
Adresse de retour : AMASOS, 5 rue Jeanne d'arc, bâtiment A ,75013 PARIS
Les articles endommagés ou incomplets ne seront pas repris et vous seront retournés en l'état à votre charge.
Article 9 : Livraison & tarifs
AMASOS s'engage à vous fournir des produits de haute qualité. La livraison est GRATUITE (hors périodes de soldes & promotion) en France métropolitaine à partir de 200 €. Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Nous faisons notre possible pour que la livraison intervienne dans un délai maximal de 3 semaines maximum . En cas de difficultés, nous nous engageons à vous tenir informé de celles-ci.
Toute ventes remisées n'est ni échangeable ni remboursable.
Article 10 : Sécurisation
Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation.
Nous avons adopté le procédé de décryptage SSL et avons également renforcé l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.
Article 11 : Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits et module sur le site www.amasos.com sont réservés au titre du droit d’auteur et de brevet ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle par le monde entier.
A ce titre, conformément aux dispositions du code de la Propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est tolérée sous réserve de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la Propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de www.amasos.com.
Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de www.amasos.com est strictement interdite. Tous droits réservés.
Article 12 : Droit applicable – Litiges
Le présent contrat est souscrit en langue Française et soumis à la Loi Française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français seront compétents.
Article 13 : Informations nominatives
www.amasos.com s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez.
Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication, l’offre culturelle du produit réservé à nos clients.
En conséquence et conformément à la Loi Informatique et de Libertés du 10 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne (www.amasos.com ).
Article 14 : Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation Française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales de votre pays les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits, illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
En conséquence, la responsabilité de www.amasos.com ne saurait être engagée en cas d’erreur de photographie ou de texte.
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Personnalisation : Vous reconnaissez que bien qu’AMASOS se réserve la possibilité de refuser votre demande de personnalisation, vous êtes seul responsable de celle-ci, à cet égard.
AMASOS ne peut être tenue responsable de la personnalisation effectuée vis-à-vis des tiers.